Michel Masse

De: MASSE (Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Michel MASSE et Faustine VANDENBERGHE, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tournon-sur-Rhône (Ardèche)"
huissier_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000041623751(source JORF)
cessation de fonction
25 Février 202025/02/2020
De: Michel Masse
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255(source JORF)
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Masse (Michel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1993
JORFTEXT000000712665(source JORF)
diplome
10 Février 199410/02/1994